Termes et conditions légales
Conditions de licence
Les matériaux présents sur ce site sont fournis par Sun Soft Corporation. (“Sun Soft”) en tant que service pour ses clients et partenaires et peuvent être utilisés à des fins d’information et non commerciales uniquement. Les Termes et Conditions énoncés ci-dessous s’appliquent à tous les visiteurs ou utilisateurs de ce site. En accédant à ce site, en utilisant les services fournis sur ce site ou en téléchargeant des matériaux depuis ce site, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, ne utilisez pas le site et ne téléchargez aucun matériau depuis celui-ci.
Licence limitée
Sun Soft vous accorde par les présentes une licence en vertu de ses droits d’auteur et d’autres droits applicables pour
télécharger une copie des informations ou des logiciels (« Matériaux ») trouvés sur le Site sur un seul ordinateur uniquement pour votre usage personnel, non-commercial, en soutien à l’utilisation ou à la commercialisation des produits Sun Soft ou,
si vous avez une relation d’affaires préexistante avec Sun Soft, vous pouvez télécharger les Matériaux pour les utiliser dans l’avancement de, et sous réserve des termes et conditions des dispositions de votre accord écrit distinct avec Sun Soft.
De plus, certains Matériaux peuvent être mis à disposition uniquement sous réserve de certaines conditions de licence supplémentaires qui peuvent accompagner ou être fournies avec ces Matériaux, et votre téléchargement et utilisation de ces Matériaux seront soumis à ces conditions supplémentaires. Il s’agit d’une licence, et non d’un transfert de titre, et elle est soumise aux restrictions suivantes :
vous ne pouvez pas :
- modifier les Matériaux ou les utiliser à des fins commerciales, ou pour toute exposition, performance, vente ou location publique.
- décompiler, désosser ou désassembler les Matériaux sauf et uniquement dans la mesure où cela est permis par la législation en vigueur.
- supprimer tout avis de copyright ou autre avis de propriété des Matériaux.
- transférer les Matériaux à une autre personne. De plus, vous acceptez de prévenir toute copie non autorisée des Matériaux et vous acceptez que toute copie de ces matériaux que vous effectuez conserve tous les avis de copyright et autres avis de propriété dans la même forme et manière que sur l’original.
TOUT LE CONTENU DE CE SITE, AINSI QUE LA COMPILATION ET L’AGENCEMENT DES CONTENUS, SONT PROTÉGÉS PAR DES DROITS D’AUTEUR ET, LE CAS ÉCHÉANT, D’AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. SAUF DISPOSITION EXPRESSE MENTIONNÉE CI-DESSUS, AUCUNE PARTIE DE L’INFORMATION SUR CE SITE NE PEUT ÊTRE REPRODUITE, MODIFIÉE, PUBLIÉE, TÉLÉCHARGÉE, AFFICHÉE, TRANSMISE OU DISTRIBUÉE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, OU PAR QUELQUE MOYEN QUE CE SOIT, SANS AUTORISATION ÉCRITE PRÉALABLE DE Sun Soft, ET RIEN DE CE QUI EST CONTENU DANS CE DOCUMENT NE DOIT ÊTRE INTERPRÉTÉ COMME CONFÉRANT PAR IMPLICATION, ESTOPPEL OU AUTRE, QUELQUE LICENCE OU DROIT SOUS UN PATENT, MARQUE OU DROIT D’AUTEUR DE Sun Soft OU D’UN TIERS.