Conditions Générales

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Veuillez noter que nos Conditions Générales d'Utilisation ont été modifiées pour refléter le contenu de notre annonce faite le 19/10/2023. En conséquence, les utilisateurs devront respecter le contenu de l'annonce, qui prévaut officiellement sur les Conditions Générales d'Utilisation en cas de contradiction, avec effet immédiat.

Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation

En utilisant ou en visitant MMSBunny (ci-après MMSBunny ), ou tout contenu, fonctionnalité et service offert sur ou via MMSBunny, que ce soit en tant qu'invité ou utilisateur enregistré, ou en cliquant pour accepter ou approuver les Conditions Générales d'Utilisation lorsque cette option vous est proposée, vous signifiez votre accord avec ces Conditions Générales d'Utilisation et notre Politique de confidentialité, incorporées par référence aux présentes.

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Le Contenu comprend le texte, les logiciels, les scripts, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les combinaisons audiovisuelles, les fonctionnalités interactives, le contenu textuel et tout autre matériel que vous pouvez consulter, téléverser, publier, soumettre, rendre disponible, afficher, communiquer ou publier sur, ou transmettre à d'autres utilisateurs ou à toute autre personne, ou auquel vous accédez via MMSBunny.

Si vous n'acceptez pas l'une de ces Conditions Générales d'Utilisation ou notre Politique de confidentialité, veuillez ne pas accéder à MMSBunny ni l'utiliser.

Vous consentez à conclure ces Conditions Générales d'Utilisation par voie électronique et à conserver les enregistrements relatifs à ces Conditions Générales d'Utilisation sous forme électronique.

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Vous affirmez avoir au moins 18 ans ou l'âge de la majorité dans la juridiction depuis laquelle vous accédez à MMSBunny, et être pleinement capable et compétent pour accepter les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties énoncés dans ces Conditions Générales d'Utilisation, et pour vous y conformer et les respecter. Si vous avez moins de 18 ans ou moins que l'âge de la majorité applicable, veuillez ne pas utiliser MMSBunny. Vous déclarez également que la juridiction depuis laquelle vous accédez à MMSBunny n'interdit pas la réception ou la visualisation de contenu sexuellement explicite.

Modifications des Conditions Générales d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans préavis, et il vous incombe de consulter ces Conditions Générales d'Utilisation pour tout changement. Votre utilisation de MMSBunny après toute modification de ces Conditions Générales d'Utilisation signifiera votre consentement et votre acceptation des termes révisés.

La version mise à jour des Conditions Générales d'Utilisation remplace toute version antérieure dès sa publication, et la ou les versions antérieures n'auront plus aucun effet juridique. Vous devez consulter périodiquement la version la plus récente des Conditions Générales d'Utilisation disponible sur MMSBunny.

Modifications des Conditions Générales d'Utilisation

MMSBunny permet le téléversement, le partage et la consultation générale de divers types de contenu pour adultes par des utilisateurs, enregistrés ou non, qui souhaitent partager et visionner des représentations visuelles de contenu pour adultes, y compris des images sexuellement explicites. De plus, MMSBunny contient des textes, messages, fichiers, données, informations, images, photos, fichiers vidéo, enregistrements, matériels, code ou contenu de toute nature et autres matériels publiés ou téléversés par les utilisateurs.

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MMSBunny est destiné à votre usage personnel et ne doit pas être utilisé à des fins commerciales, sauf celles spécifiquement approuvées ou autorisées par MMSBunny.

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Préférences de communication

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Accès à MMSBunny et sécurité du compte

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• prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à MMSBunny, et
• vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à MMSBunny via votre connexion internet ont connaissance de ces Conditions Générales d'Utilisation et les respectent.

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Vous reconnaissez que MMSBunny se réserve le droit de facturer des frais pour ses services et l'accès à MMSBunny et de modifier ses frais à sa seule discrétion.

Licence limitée et conditionnelle d'utilisation de notre propriété intellectuelle

MMSBunny et nos logos et noms associés sont nos marques commerciales et marques de service. Les autres marques commerciales, marques de service, noms et logos utilisés sur ou via MMSBunny, tels que les marques commerciales, marques de service, noms ou logos associés à des fournisseurs de contenu tiers, sont les marques commerciales, marques de service ou logos de leurs propriétaires respectifs. Aucun droit ni aucune licence ne vous est accordé concernant les marques commerciales, marques de service ou logos susmentionnés.

L'inclusion d'images ou de textes contenant les marques commerciales ou marques de service ou le nom ou l'image de toute personne, y compris toute célébrité, ne constitue pas une approbation, expresse ou implicite, par cette personne de MMSBunny ou vice versa.

MMSBunny et certains matériels disponibles sur ou via MMSBunny peuvent être du contenu que nous possédons, avons créé, acheté ou sous licence (collectivement, nos Œuvres ). Nos Œuvres peuvent être protégées par le droit d'auteur, les marques, les brevets, le secret commercial et d'autres lois, et nous réservons et conservons tous les droits sur nos Œuvres et MMSBunny.

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Vous ne pouvez pas autrement reproduire, distribuer, communiquer au public, rendre disponible, adapter, représenter publiquement, créer des liens vers ou afficher publiquement MMSBunny et nos Œuvres ou toute adaptation de ceux-ci, sauf disposition expresse des présentes. Un tel comportement excéderait la portée de votre licence et constituerait une violation du droit d'auteur.

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La licence décrite ci-dessus est conditionnée par votre respect de ces Conditions Générales d'Utilisation, y compris, spécifiquement, votre accord d'afficher MMSBunny dans son intégralité et tel que présenté par l'hébergeur de MMSBunny, avec toute publicité, et prendra fin à la résiliation de ces Conditions Générales d'Utilisation. Toute licence que vous avez obtenue sera automatiquement révoquée et résiliée si vous violez une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation. Afin de protéger nos droits, certains Contenus mis à disposition sur MMSBunny peuvent être contrôlés par des technologies de gestion des droits numériques, qui limiteront la manière dont vous pouvez utiliser le Contenu. Vous ne devez pas contourner, supprimer, effacer, désactiver, altérer ou autrement interférer avec toute technologie de gestion des droits numériques. Un tel comportement est interdit par la loi.

Si MMSBunny vous permet de télécharger ou de copier autrement nos Œuvres, vous n'achetez pas et ne recevez pas en cadeau des copies de celles-ci. Au lieu de cela, vous obtenez une licence limitée, révocable, non sous-licenciable, non transférable et non exclusive de posséder et d'utiliser les copies pour un usage personnel et non commercial, sous réserve de Conditions Générales d'Utilisation spécifiques (la Licence de téléchargement ). Dans le cadre de cette Licence de téléchargement, vous ne pouvez pas par la suite reproduire, distribuer, communiquer au public, rendre disponible, adapter, représenter publiquement ou afficher publiquement MMSBunny et nos Œuvres ou toute adaptation de ceux-ci, sauf disposition expresse des présentes. Un tel comportement excéderait la portée de votre Licence de téléchargement et constituerait une violation du droit d'auteur. Vous supprimerez ou vous débarrasserez autrement de toutes les copies des Œuvres en votre possession à l'expiration de votre Licence de téléchargement ou à la résiliation de ces Conditions Générales d'Utilisation.

Contenu publié par les utilisateurs

En tant que titulaire d'un compte sur MMSBunny, vous pouvez soumettre du Contenu à MMSBunny et à d'autres sites web liés à MMSBunny, y compris des vidéos, des images et des commentaires d'utilisateurs. Vous comprenez que MMSBunny ne garantit aucune confidentialité concernant le Contenu que vous soumettez.

Vous serez seul responsable de votre propre Contenu et des conséquences de sa publication, de son téléversement, de sa transmission ou de toute autre mise à disposition de votre Contenu sur MMSBunny. Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de tout Contenu que vous soumettez ou contribuez. Vous, et non nous, assumez l'entière responsabilité de ce Contenu, y compris sa légalité, sa fiabilité, son exactitude et son caractère approprié. Nous ne contrôlons pas le Contenu que vous soumettez ou contribuez, et nous ne donnons aucune garantie relative au Contenu soumis ou contribué par les utilisateurs. Bien que nous examinions parfois le Contenu soumis ou contribué par les utilisateurs, nous n'y sommes pas obligés. En aucun cas nous ne serons responsables de quelque manière que ce soit de toute réclamation liée au Contenu soumis ou contribué par les utilisateurs.

Vous affirmez, déclarez et garantissez que vous possédez ou avez les licences, droits, consentements et permissions nécessaires pour publier le Contenu que vous soumettez. Vous concédez à MMSBunny tous les droits de brevet, de marque, de secret commercial, de droit d'auteur ou autres droits de propriété sur ce Contenu pour publication sur MMSBunny conformément à ces Conditions Générales d'Utilisation.

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Vous acceptez et comprenez que MMSBunny (et ses successeurs et sociétés affiliées) peut utiliser votre Contenu à des fins promotionnelles ou commerciales et fournir les services conformément à ces Conditions Générales. Pour plus de clarté, vous conservez tous vos droits de propriété sur votre Contenu. En soumettant du Contenu à MMSBunny, vous accordez par la présente aux opérateurs de MMSBunny une licence illimitée, mondiale, perpétuelle, non exclusive, gratuite, sous-licenciable et transférable pour utiliser, reproduire, publier, distribuer, diffuser, commercialiser, créer des œuvres dérivées de, adapter, traduire, afficher publiquement, communiquer ou représenter, rendre disponible ou autrement utiliser tout le Contenu, y compris sans limitation pour promouvoir et redistribuer tout ou partie de MMSBunny (et ses œuvres dérivées) dans tous les formats de médias et par tous les canaux de médias. Vous renoncez également dans toute la mesure permise par la loi à toute réclamation contre nous relative aux droits moraux sur le Contenu. En aucun cas nous ne serons responsables envers vous de l'exploitation de tout Contenu que vous publiez. Vous accordez également à chaque utilisateur de MMSBunny une licence non exclusive et gratuite pour accéder à votre Contenu via MMSBunny et pour utiliser, reproduire, afficher, communiquer et représenter ce Contenu tel que permis par les fonctionnalités de MMSBunny et en vertu de ces Conditions Générales d'Utilisation. Les licences ci-dessus que vous accordez sur le Contenu vidéo que vous soumettez à MMSBunny prennent fin dans un délai commercialement raisonnable après le retrait ou la suppression de votre Contenu de MMSBunny. Cependant, vous comprenez et acceptez que MMSBunny peut conserver, mais ne pas afficher, distribuer ou représenter, des copies serveur de vos vidéos qui ont été retirées ou supprimées. Les licences ci-dessus que vous accordez sur les commentaires d'utilisateurs que vous soumettez sont perpétuelles et irrévocables.

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Tout le Contenu que vous soumettez doit respecter les normes de contenu établies dans ces Conditions Générales d'Utilisation.

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Dans le processus de publication de Contenu sur MMSBunny, il peut vous être demandé de fournir certaines informations d'identification personnelle, telles que votre nom, adresse, adresse e-mail, mot de passe et autres documents. Il peut également vous être demandé de fournir de telles informations pour utiliser certaines fonctionnalités de MMSBunny.

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Utilisation de MMSBunny

Vous acceptez de n'utiliser MMSBunny et nos services que pour les fins licites expressément autorisées et prévues par ces Conditions Générales d'Utilisation. Vous ne pouvez pas utiliser MMSBunny et nos services à d'autres fins, y compris mais sans s'y limiter à des fins commerciales, sans notre consentement écrit exprès.

Vous acceptez de consulter MMSBunny et son contenu de manière non altérée et non modifiée. Vous reconnaissez et comprenez qu'il vous est interdit de modifier MMSBunny ou d'éliminer tout contenu de MMSBunny, y compris les publicités. En utilisant MMSBunny, vous acceptez expressément de recevoir la publicité diffusée sur et via MMSBunny et de vous abstenir d'utiliser un logiciel de blocage de publicité lors de la visite de MMSBunny.

Le Contenu vous est fourni EN L'ÉTAT. Vous pouvez accéder au Contenu pour votre information et usage personnel uniquement comme prévu par les fonctionnalités fournies de MMSBunny et tel que permis par ces Conditions Générales d'Utilisation. Vous ne devez télécharger aucun Contenu sauf si vous voyez un lien télécharger ou similaire affiché par MMSBunny pour ce Contenu. Vous ne devez pas copier, reproduire, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder sous licence ou autrement exploiter tout Contenu à d'autres fins sans le consentement écrit préalable de l'opérateur de MMSBunny ou des concédants de licence respectifs du Contenu. MMSBunny et ses concédants de licence se réservent tous les droits non expressément accordés sur MMSBunny et le Contenu.

Utilisations interdites

Vous acceptez de ne pas utiliser ou tenter d'utiliser une méthode, un dispositif, un logiciel ou une routine pour nuire à autrui ou interférer avec le fonctionnement de MMSBunny, ou utiliser et surveiller toute information dans ou liée à MMSBunny à des fins non autorisées.

En plus des restrictions générales ci-dessus, les restrictions et conditions suivantes s'appliquent spécifiquement à votre utilisation du Contenu. Toute détermination concernant une violation de l'une des dispositions suivantes est définitive. Veuillez consulter attentivement la liste suivante des utilisations interdites avant d'utiliser MMSBunny. Expressément, vous acceptez de ne pas utiliser MMSBunny pour :

• enfreindre toute loi ou encourager ou fournir des instructions à autrui pour le faire ;
• agir d'une manière qui affecte négativement la capacité des autres utilisateurs à utiliser MMSBunny, y compris sans limitation en adoptant un comportement nuisible, menaçant, abusif, inflammatoire, intimidant, violent ou encourageant la violence envers les personnes ou les animaux, harcelant, traquant, portant atteinte à la vie privée d'autrui, ou racialement, ethniquement ou autrement répréhensible ;
• publier tout Contenu représentant une personne de moins de 18 ans (ou plus dans toute autre juridiction où 18 ans n'est pas l'âge minimum de la majorité), qu'il soit réel ou simulé ;
• publier tout Contenu pour lequel vous n'avez pas conservé de documentation écrite suffisante pour confirmer que tous les sujets de vos publications ont effectivement plus de 18 ans (ou plus dans toute autre juridiction où 18 ans n'est pas l'âge minimum de la majorité) ;
• publier tout Contenu représentant des activités sexuelles impliquant des mineurs, des activités sexuelles non consensuelles, de la pornographie de vengeance, du chantage, de l'intimidation, des scènes de meurtre, de torture, de mort, de violence, d'inceste, des insultes raciales ou des discours de haine (oralement ou par écrit) ;
• publier tout Contenu contenant des faussetés ou des déclarations trompeuses susceptibles de nuire à MMSBunny ou à tout tiers ;
• publier tout Contenu obscène, illégal, illicite, frauduleux, diffamatoire, calomnieux, harcelant, haineux, racialement ou ethniquement offensant, ou encourageant un comportement qui constituerait une infraction pénale, donnerait lieu à une responsabilité civile, violerait toute loi, ou serait autrement inapproprié ;
• publier tout Contenu contenant de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du matériel promotionnel, du spam, du courrier indésirable, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux ou toute autre forme de sollicitation non autorisée ;
• publier tout Contenu contenant des tirages au sort, des concours ou des loteries, ou autrement lié aux jeux d'argent ;
• publier tout Contenu contenant des matériaux protégés par le droit d'auteur ou par d'autres lois sur la propriété intellectuelle, que vous ne possédez pas ou pour lesquels vous n'avez pas obtenu toutes les autorisations écrites et décharges nécessaires ;
• publier tout Contenu usurpant l'identité d'une autre personne ou déclarant faussement ou déformant autrement votre affiliation avec une personne ;
• utiliser MMSBunny (ou publier tout Contenu) de toute manière qui promeut ou facilite la prostitution, la sollicitation de la prostitution, la traite des êtres humains ou le trafic sexuel ;
• utiliser MMSBunny pour organiser des rencontres en personne à des fins d'activités sexuelles rémunérées ;
• déployer des programmes, logiciels ou applications conçus pour interrompre, détruire et limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunication, y compris en menant toute attaque par déni de service ou conduite similaire ;
• déployer ou utiliser des programmes, logiciels ou applications conçus pour nuire, interférer avec le fonctionnement de, ou accéder de manière non autorisée à des services, réseaux, serveurs ou autres infrastructures ;
• dépasser votre accès autorisé à toute partie de MMSBunny ;
• supprimer, effacer, altérer, contourner, éviter ou déjouer toute technologie de gestion des droits numériques, chiffrement ou outil de sécurité utilisé sur MMSBunny ou en rapport avec nos services ;
• collecter ou stocker des données personnelles sur quiconque ;
• altérer ou modifier sans autorisation toute partie de MMSBunny ou de son contenu, y compris les publicités ;
• obtenir ou tenter d'accéder ou d'obtenir autrement tout Contenu ou information par tout moyen non intentionnellement mis à disposition ou fourni par MMSBunny ;
• exploiter des erreurs de conception, des fonctionnalités non documentées ou des bugs pour obtenir un accès qui ne serait autrement pas disponible.

De plus, vous acceptez de ne pas :

• utiliser MMSBunny de toute manière susceptible de désactiver, surcharger, endommager ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation de MMSBunny par tout autre utilisateur, y compris sa capacité à participer à des activités en temps réel via MMSBunny ;
• utiliser tout robot, araignée ou autre dispositif automatique, processus ou moyen pour accéder à MMSBunny à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel sur MMSBunny sans notre consentement écrit préalable ;
• utiliser tout processus manuel pour surveiller ou copier tout matériel sur MMSBunny ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable ;
• utiliser toute information obtenue de ou via MMSBunny pour bloquer ou interférer avec l'affichage de toute publicité sur MMSBunny, ou pour mettre en œuvre, modifier ou mettre à jour tout logiciel ou liste de filtres qui bloque ou interfère avec l'affichage de toute publicité sur MMSBunny ;
• utiliser tout dispositif, bot, script, logiciel ou routine qui interfère avec le bon fonctionnement de MMSBunny ou qui raccourcit ou modifie les fonctions de MMSBunny pour fonctionner ou apparaître de manière non prévue par la conception de MMSBunny ;
• introduire ou téléverser tout virus, cheval de Troie, ver, bombe logique, bombe à retardement, cancelbot, fichier corrompu ou tout autre logiciel, programme ou matériel similaire malveillant ou technologiquement nuisible susceptible d'endommager le fonctionnement de la propriété d'autrui ou de MMSBunny ou de nos services ;
• tenter d'obtenir un accès non autorisé à, interférer avec, endommager ou perturber toute partie de MMSBunny, le serveur sur lequel MMSBunny est stocké, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à MMSBunny ;
• supprimer tout avis de droit d'auteur ou autre avis de propriété de MMSBunny ou de tout matériel qui y est contenu ;
• attaquer MMSBunny par une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué ;
• tenter autrement d'interférer avec le bon fonctionnement de MMSBunny.

Surveillance et application ; Résiliation

Nous avons le droit mais non l'obligation de :

• supprimer ou refuser de publier tout Contenu que vous soumettez ou contribuez à MMSBunny pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion ;
• surveiller toute communication ayant lieu sur ou via MMSBunny pour confirmer la conformité avec ces Conditions Générales d'Utilisation, la sécurité de MMSBunny ou toute obligation légale ;
• prendre toute mesure concernant tout Contenu publié par vous que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous estimons que ce Contenu viole ces Conditions Générales d'Utilisation, porte atteinte à tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de toute personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs de MMSBunny ou du public, ou pourrait engager notre responsabilité ;
• divulguer vos informations personnellement identifiables ou d'autres informations vous concernant à tout tiers qui prétend que le Contenu que vous avez publié viole ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit à la vie privée ;
• prendre les mesures juridiques appropriées, y compris sans limitation le signalement aux forces de l'ordre, pour toute utilisation illégale ou non autorisée de MMSBunny ;
• résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de MMSBunny pour quelque raison que ce soit ou sans raison, y compris sans limitation toute violation de ces Conditions Générales d'Utilisation.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec toute autorité chargée de l'application de la loi ou toute ordonnance judiciaire demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant du Contenu sur ou via MMSBunny. VOUS RENONCEZ ET NOUS DÉGAGEZ DE TOUTE RESPONSABILITÉ, AINSI QUE NOS OPÉRATEURS DE SITE, SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES RESPECTIVES, CONCÉDANTS DE LICENCE, PRESTATAIRES DE SERVICES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT, DE TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE ACTION PRISE PAR NOUS OU L'UNE DES PARTIES PRÉCÉDENTES PENDANT OU À LA SUITE DE SES ENQUÊTES ET DE TOUTE ACTION PRISE À LA SUITE D'ENQUÊTES PAR NOUS, CES PARTIES OU LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI.

MMSBunny adopte une position décisive contre toute forme d'exploitation d'enfants ou de traite des êtres humains. Si nous découvrons que du Contenu implique des personnes mineures, ou toute forme de force, de fraude ou de contrainte, nous supprimerons le Contenu et soumettrons un rapport aux autorités compétentes. Si vous prenez connaissance d'un tel Contenu, vous acceptez de le signaler à MMSBunny en contactant [email protected]

Pour maintenir nos services d'une manière que nous jugeons appropriée pour notre plateforme et dans la mesure maximale permise par les lois applicables, MMSBunny peut, mais n'aura aucune obligation de, examiner, surveiller, afficher, rejeter, refuser de publier, stocker, maintenir, accepter ou supprimer tout Contenu publié (y compris, sans limitation, les messages privés, commentaires publics, messages de chat de groupe publics, messages de chat de groupe privés ou messages instantanés privés) par vous. À notre seule discrétion, nous pouvons supprimer, déplacer, reformater, retirer ou refuser de publier ou autrement utiliser du Contenu sans préavis ni responsabilité envers vous ou tout tiers lié à notre exploitation de MMSBunny de manière appropriée. Sans limitation, nous pouvons le faire pour traiter du Contenu porté à notre attention que nous estimons offensant, obscène, violent, harcelant, menaçant, abusif, illégal ou autrement répréhensible ou inapproprié, ou pour faire respecter les droits de tiers ou ces Conditions Générales d'Utilisation ou toute condition supplémentaire applicable, y compris, sans limitation, les restrictions de contenu énoncées aux présentes.

Cependant, nous ne nous engageons pas à examiner le Contenu avant sa publication sur MMSBunny et ne pouvons pas garantir le retrait rapide du Contenu répréhensible après sa publication. En conséquence, nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, communications ou Contenu fourni par tout utilisateur ou tiers. Nous n'avons aucune responsabilité envers quiconque pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans cette section.

Politique de résiliation de compte

Bien que le contenu pornographique et pour adultes soit accepté, MMSBunny se réserve le droit de décider si le Contenu est approprié ou viole ces Conditions Générales d'Utilisation pour des raisons autres que la violation du droit d'auteur et des droits de propriété intellectuelle, telles que, mais sans s'y limiter, les matériaux obscènes ou diffamatoires. MMSBunny peut à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion, supprimer ce Contenu ou résilier le compte d'un utilisateur pour avoir soumis un tel matériel en violation de ces Conditions Générales d'Utilisation.

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Droits d'auteur et autre propriété intellectuelle

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